Mentions Légales

Propriété du Site

Le présent site Anjou Electronique (le Site) est la propriété de la société Anjou Electronique, SAS, au capital de 439.300 Euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Angers, sous le numéro RCS 314 814 831 00025, dont le siège social est situé Z.I. La Métairie 49160 Longué Jumelles - France. Le président de la société Anjou Electronique et directeur de la publication du Site Web est Monsieur Claude Deroure.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société ANJOU ELECTRONIQUE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Licence d’utilisation du Contenu du Site ANJOU ELECTRONIQUE

Du seul fait de sa connexion au site anjouelec.fr, l’utilisateur reconnaît accepter de la société ANJOU ELECTRONIQUE une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
- Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
- Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société ANJOU ELECTRONIQUE. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : info@groupe-deroure.com

Maintenance du Site

La société Baobaz, société anonyme, au capital de 153 045 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro B 432 802 379, dont le siège social est situé 22 rue de Palestro 75002 Paris - France, représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci, en qualité de Président Directeur Général, assure la réalisation, l’intégration, la maintenance du site ANJOU ELECTRONIQUE.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site ANJOU ELECTRONIQUE ; pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site ANJOU ELECTRONIQUE, adressez votre demande à : info@groupe-deroure.com Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.